Publications légales

Avis d'enquête publique

Ouverture d’une enquête publique unique relative à l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme et à l’élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la Commune de Bolquère

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Accès aux pièces

BOLQUERE_SUEZ_DSP EAU & ASSAINISSEMENT_CONTRAT_2025-2034

Concession de service public des services d’eau potable et d’assainissement collectif

BOLQUERE_SUEZ_DSP EAU & ASSAINISSEMENT_ANNEXES 1 à 3_2025-2034

Délégation de service public des services d’eau potable et d’assainissement collectif

 

BOLQUERE_SUEZ_DSP EAU & ASSAINISSEMENT_ANNEXES 4 A 6_2025-2034

Arrêtés Préfectoraux

 

ETAT FISCAL N1288_DÉCEMBRE 2024

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE

RÉAMÉNAGEMENT DU FRONT DE NEIGE DE BOLQUÈRE-PYRÉNÉES 2000

 

ARRÊTÉ CONJOINT DU 06/06/2024

ARRÊTÉ D’OUVERTURE ET D’ORGANISATION D’ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE RELATIVE AU RÉAMÉNAGEMENT DU FRONT DE NEIGE DE PYRÉNÉES 2000, REMPLACEMENT DE TÉLÉSIÈGE CONSTRUCTION D’UN TÉLÉSKI ET D’UN ÉQUIPEMENT DE LOISIRS DE TYPE LUGE SUR RAILS AVEC BÂTIMENTS.

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE

UNIQUE RELATIVE AU RÉAMÉNAGEMENT DU FRONT DE NEIGE DE PYRÉNÉES 2000, REMPLACEMENT DE TÉLÉSIÈGE CONSTRUCTION D’UN TÉLÉSKI ET D’UN ÉQUIPEMENT DE LOISIRS DE TYPE LUGE SUR RAILS AVEC BÂTIMENTS.